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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTAL
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Horsemeal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Horsemeal
NESTAL, SAS

Numéro de dépôt :
3904052
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
Horsemeal de NESTAL

Présentation de la marque Horsemeal

Déposée le 12 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Horsemeal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTAL domicilié(e) Zone industrielle, Rue de la Noue Hermandre - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 705 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTAL, Mle LORANDEAU Maud domicilié(e) Zone industrielle, Rue de la Noue Hermandre - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France.

La marque Horsemeal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horsemeal est expirée depuis le 12 mars 2022.

NESTAL a également déposé les autres marques suivantes : BOX'Viande , HORSEMEAL L'AVENIR NUTRITION , LAIT XPERTISE , Coowin , HORSEMEAL. L'avenir nutrition. , Engagés à vos côtés , NESTAL , BIEN PLUS QUE L'ALIMENT , Alicart' , Volumix


NESTAL, SAS - Zone industrielle, Rue de la Noue Hermandre - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France - SIREN 503705295


NESTAL, Mle LORANDEAU Maud - Zone industrielle, Rue de la Noue Hermandre - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683078 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.